En poursuivant votre navigation sur notre site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites. Voir notre utilisation des cookies. En savoir plus

Retrouvez nos mentions légales ci-dessous.

ÉDITEUR

Portes Ouvertes France, BP 20105 – 67541 OSTWALD CEDEX - FRANCE

N° Siret : 313 642 654 00070 - Code APE : 9491 Z 

Responsable de la publication : René Koning

HÉBERGEMENT

Ce site est hébergé par Online SAS - BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08 - RCS Paris B 433 115 904

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, merci de nous écrire à contact@portesouvertes.fr

Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés : le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), sous le numéro 737067.

DONNÉES NOMINATIVES – DROIT D’ACCÈS ET DE RECTIFICATION

Les données personnelles que vous avez communiquées à Portes Ouvertes France par l’intermédiaire du site internet www.portesouvertes.fr sont, sauf demande contraire de votre part, conservées par notre association. Elles sont alors réservées à l’usage exclusif de Portes Ouvertes France.

Conformément à la réglementation en vigueur, vous pouvez vous opposer à l’utilisation de vos données ou y accéder pour leur rectification, limitation ou effacement en adressant une demande écrite, accompagnée d’un titre d’identité, à : 

Portes Ouvertes France, BP 20105 – 67541 OSTWALD CEDEX - FRANCE.

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

En accédant et/ou en utilisant le présent site internet accessible à l’adresse www.portesouvertes.fr (ci-après « le site »), tout utilisateur accepte, tacitement et sans réserve, les présentes conditions d’utilisation du site.

1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

1.1. Le site et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d’information, brochures, plans, nuage de mots-clés, images, illustrations, photographies, bases de données, logiciels logos, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, structure générale du site, ci-après les éléments de propriété intellectuelle, sont protégés par le droit français de la propriété intellectuelle. Les marques et logos reproduits sur le site internet sont déposés et protégés à titre de marque.

1.2. Tous les droits de reproduction sont réservés pour tous les éléments de propriété intellectuelle du présent site internet. La reproduction totale ou partielle des éléments de propriété intellectuelle est interdite.

1.3. L’utilisateur n’est autorisé qu’à représenter les pages du site sur son écran et n’est autorisé à reproduire les éléments de propriété intellectuelle du site qu’à titre temporaire aux seules fins de consultation du site.

1.4. L’utilisateur n’est autorisé qu’à télécharger et reproduire de manière durable, sur tout support, les publications de Portes Ouvertes France, et notamment les lettres d’information, lorsque cette reproduction ou représentation est faite à des fins strictement personnelles, privées et non commerciales.

1.5. L’utilisateur est autorisé à faire des courtes citations du site, sous réserve que soit précisé de manière apparente : l’origine du document (i.e. « extrait du site de Portes Ouvertes France ») le titre du document cité ou de la page citée, le nom de l’auteur s’il est connu, la date du document si elle est connue.

2. UTILISATION DU SITE

2.1. L’ensemble des données, informations et publications accessibles, représentées ou téléchargeables à partir du site n’ont aucun caractère exhaustif et sont communiquées à titre purement informatif.

2.2. Portes Ouvertes France ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation par tout utilisateur des données, informations ou publications accessibles ou téléchargeable à partir du site.

2.3. Portes Ouvertes France ne pourra en aucun cas être tenu responsable au titre du contenu accessible à partir des liens hypertextes publiés sur le site ou des fichiers téléchargeables à partir du site ou des sites accessibles à partir des liens hypertextes publiés sur le site.

2.4. La création et la publication d’un lien hypertexte vers l’une des pages du site sont autorisées, sous réserve de l’accord préalable de Portes Ouvertes France. La publication devra mentionner la source avec le lien hypertexte qui pointe sur le contenu du site. Toute utilisation à des fins commerciales est exclue.

COOKIES

Le site web de Portes Ouvertes France utilise des « cookies ». Un cookie est un petit fichier texte ou un ensemble de données que notre site sauvegarde sur votre ordinateur lorsque vous le visitez.

Notre site utilise des cookies afin :

  • De garder vos identifiants et votre session active lorsque vous êtes connectés à l’espace abonné
  • D’élaborer des statistiques sur la navigation de notre site
  • De vous identifier suite à nos campagnes d’e-mailing
  • De capturer des séquences d’images anonymes à des fins de statistiques et d’amélioration de notre site

Maitriser l’utilisation des cookies https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

CONTENU

L’éditeur se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, il décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.

Partager